Marque expirée - Marque en non vigueur

HQS Hygiène Qualité Sécurité
Pierre-Yves FREMINET
Faty HANIFI

Numéro de dépôt :
3507204
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017
HQS Hygiène Qualité Sécurité de Pierre-Yves FREMINET

Présentation de la marque HQS Hygiène Qualité Sécurité

Déposée le 18 juin 2007 par Pierre-Yves FREMINET et Faty HANIFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HQS Hygiène Qualité Sécurité »

Les déposants sont Pierre-Yves FREMINET domicilié(e) 2 rue Alexandre Dumas,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France et Faty HANIFI domicilié(e) 43 rue du Tonkin,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Yves FREMINET domicilié(e) 2 rue Alexandre Dumas,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HQS Hygiène Qualité Sécurité est expirée depuis le 18 juin 2017.

Pierre-Yves FREMINET a également déposé les autres marques suivantes : éveil & sens , IN CAP'SERVICES L'INNOVATION et L'INGENIERIE DES SERVICES , MOBILIVRE , IN INOV'STRATEGIE LA REFERENCE EN INNOVATION SOCIALE , BOOST'AIR , IN CAP'EVEIL&SENS L'INNOVATION AU SERVICE DE L'ENFANCE , QUALIPREST


Pierre-Yves FREMINET - 2 rue Alexandre Dumas,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France

Faty HANIFI - 43 rue du Tonkin,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Pierre-Yves FREMINET - 2 rue Alexandre Dumas,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.